franck peinture bordeaux

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales informent les utilisateurs du site franck-peinture-bordeaux.fr de l’identité de l’éditeur et de l’hébergeur.

Éditeur du site

Le site franck-peinture-bordeaux.fr est édité par :

Franck Peinture — entreprise individuelle exploitée par METBACH Franck
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Siège social : 38 rue Martin Porc, 33320 Eysines
SIRET : 884 630 443 00015
Immatriculée au R.C.S. de Bordeaux sous le numéro 884 630 443
TVA intracommunautaire : FR 53 884 630 443
Téléphone : 06 43 58 25 30
E-mail : contact@franck-peinture-bordeaux.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Franck METBACH, en sa qualité d’exploitant de l’entreprise individuelle Franck Peinture.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, logo, graphismes, mise en page) est la propriété de Franck Peinture ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon.

Responsabilité

Franck Peinture s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire. Les informations sont fournies à titre indicatif et susceptibles d’évoluer.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Franck Peinture n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juin 2026